Accueil Guide du vin Qui sommes-nous ? Partenariat
  Retour page d'accueil
    Qui sommes- nous ?
    Pourquoi cette base ?
    Mode de calcul
        Mise à jour
        Calcul
    Comment accéder à la base ?
        Abonnements
    Plan du site
    Bordeaux Best of
 
    Menu > Mentions légales

  Mentions légales

   Mentions légales ACCES A LA BASE DE DONNEES

 

 


Mentions légales

Vin-dix-vins est un site de la Société E.B. Création site Internet Paris au
Capital de 7622 €, dont le siége social est 71, avenue de la Cour de France
91260 JUVISY sur ORGE, inscrite au RCS sous le N° 31486719300026.

Vin-dix-vins est une marque déposée de la Société E.B Création Site Internet
Paris.

Généralités

L'internaute, connecté au site dont l'adresse URL www.vin-dix-vins.com s'engage
à accepter les conditions générales d'utilisation.

L'accés au site vin-dix-vins est gratuit en ce qui concerne la page d'accueil et
les liens qui lui sont adjoints. L'accés à la base de données d'informations sur
les Grands vins de Bordeaux, Bourgogne Rouge et Blanc et vins de la vallée
du Rhône est payant.

La Société Europe bureau, E.B Création site Internet Paris ne peut être tenue responsable de
l'interprétation ou l'utilisation que l'Internaute pourrait faire des informations
mises à sa diposition ainsi qu'aux renseignements de la base de données.

Protections


A - Protection accordée par le droit d'auteur.

L'ensemble du site vin-dix-vins est protégé par la législation Française et
Internationnale en matière des Droits d'Auteurs.
Toute copie ou reproduction sans autorisation est illicite et constitue une contre-
façon sanctionnée pénalement par les dispositions du code de la Propriété
Intellectuelle issues de la loi N° 98 536 du 1er juillet 1998.

B - Protection de la Base de données.

Le contenu de la base de données (payante) fait l'objet d'un Copyright.
De ce fait l'utilisateur s'interdit, conformément aux dispositions légales en vigueur
sur la Propriété Intellectuelle, tout prélèvement, enregistrement, copie ou repro-
duction avec ou sans modification du graphisme, des textes qui la compose.

C - Protection sur les Annonceurs.

Les Publicités, Stands Virtuels, petites annonces et leur contenu sont sous
la seule responsabilité des Annonceurs.

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par la loi Française. Tout
litige sera de la seule compétence des Tribunaux dont dépend le siège de la
Société EUROPE BUREAU, eb creation.

 

    Accès direct abonnés
    Nous contacter...

    Vous êtes  Webmaster ...

    Mentions légales
    Infos/actualités
    Référencement